Archives des délibérations du conseil municipal

Année 2025

Délibérations du 15 décembre 2025

 

Délibérations du 16 novembre 2025

 

Délibérations du 13 octobre 2025

 

Délibérations du 12 septembre 2025

 

Délibérations du 04 juillet 2025

 

Délibérations du 04 avril 2025

 

Délibérations du 28 février 2025

 

Délibérations du 31 janvier 2025

 

Année 2024

Délibérations du 13 décembre 2024

 

Délibérations du 18 octobre 2024

 

Délibérations du 28 juin 2024

 

Délibérations du 31 mai 2024

 

Délibérations du 08 avril 2024

 

Délibérations du 15 mars 2024

 

Délibérations du 09 février 2024

 

Année 2023

Délibérations du 8 décembre2023

Délibérations du 29 septembre 2023

Délibérations du 16 juin 2023

Délibérations du 12 mai 2023

Délibérations du 03 avril 2023

 

Délibérations du 10 mars 2023

 

Délibérations du 27  janvier 2023

 


Année 2022

Délibérations du 07 octobre 2022

Délibérations du 17 juin 2022

 

Délibérations du 08 avril 2022

 

Délibérations du 21  février 2022

 


Année 2021

Délibérations du 26 novembre 2021

Délibérations du 5 novembre 2021

 

Délibérations du 15 octobre 2021

 

Délibérations du 1er juillet 2021

 

Délibérations du 24 juin 2021

 

 

Délibérations du 16 avril 2021

 

Délibérations du 19 mars 2021

 

Délibérations du 12 février 2021

 

Année 2020

Délibérations du 2 novembre 2020

 

Délibérations du 17 juillet 2020

 

Délibérations du 10 juillet 2020

 

Délibérations du 3 juillet 2020

 

Délibérations du 28 février 2020

 

Délibérations du 31 janvier 2020


Année 2019

 

 


Année 2018

 


Année 2017


Année 2016

 


Année 2015


Année 2014

Flash infos

Retrouvez tous les flashs infos de la commune sur le site à partir de septembre 2020.

Informations pratiques

Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Elles se tiennent habituellement en mairie, salle du Conseil Municipal. Durant toute la séance, le public écoute les débats, mais n’y participe pas.

Les prochaines séances se tiendront aux dates suivantes et sous toutes réserves de modifications en cas d’urgence : l’ordre du jour est affiché devant la mairie dans le tableau prévu à cet effet.

Prochaine réunion :

Vendredi 05 juin 2026 à 20h

Convocation conseil municipal 5 juin 2026_20260601_0001

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune.

Les séances sont publiques.

Il se compose de 11 membres :

LECLERC Marie-Françoise : Maire
CAPELLE Christiane : 1er adjoint
LAVEILLE Olivier : 2nd adjoint

Christophe LASMATRES : Conseiller Municipal
Delphine WELKE : Conseillère Municipale
Eric RENARD : Conseiller Municipal
Ophélie DIERICK : Conseillère Municipal
Remy CUIGNEZ : Conseiller Municipal
Charline GREMONT : Conseillère Municipal
Eric GRIETENS : Conseiller Municipal
Caroline VITTECOQ : Conseillère Municipal

Gestion des déchets

Le 1er janvier 2025 : Le SDOMODE devient PRÉCOVAL

A partir du 1er janvier 2025 : toutes les questions relatives à la gestion des déchets sont dorénavant adressées au : 02 32 43 14 75

Tri des restes alimentaires

Un point d’apport volontaire pour le tri des restes alimentaires est mis en place dans votre commune.

Il est installé à côté des points de tri de verre et de papiers/petits emballages en carton.

 Quoi mettre dans mon siau ?

Des restes de repas, des épluchures de fruits et de légumes, des fruits et légumes abîmés, des restes de fromage, des restes de poissons et de viandes, des restes de pain, des sachets de thé ou café, des coquilles d’oeufs, des aliments périmés sans emballage, des petits os.

Vous pouvez venir chercher gratuitement un « siaux » et un paquet de 50 sacs kraft  à la mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.

Le contener est en libre accès. Il suffira d’actionner une trappe et d’y déposer les sacs en papier kraft distribués à cet effet.

LE TRI SÉLECTIF

Concrètement, les pots, les barquettes et autres tubes et sachets en plastique seront acceptés dans les bacs jaunes (en plus des autres emballages déjà admis

Ainsi, tous les emballages et tous les papiers se trieront pour rendre le geste de tri beaucoup plus simple.

Les papiers et cartonnettes dans les colonnes d’apport volontaire :

 Exemple pour Berthouville : 11 kg/hab, Le SDOMODE : 13 kg/hab

Les emballages en verre dans les colonnes d’apport volontaire :

Exemple pour Berthouville : 34,42 kg/hab, Le SDOMODE : 34 kg/hab

Depuis 2024, la tarification incitative est mise en place.

Guide pratique tarification incitative

Ordures ménagères et tri sélectif (informations générales) :

Les collectes des ordures ménagère et celle du tri sélectif (1 fois tous les 15 jours) sont réalisées sur un même jour (le mardi) selon un calendrier disponible ci-dessous :

Berthouville Collecte déchets ménagers de l’année 2026

Aussi nous vous rappelons que vous ne devez déposer les poubelles sur le trottoir ou bas-côté de la voie publique que la veille de la collecte et que vous devez impérativement procéder à leur enlèvement dans la journée, dès la collecte effectuée.

Déchèteries :

Ce service est gratuit pour les particuliers . Fermeture les jours fériés

Cliquez sur le lien pour connaître des horaires d’été des déchèteries mises à votre service 

Cliquez sur le tableau pour connaître les horaires d’hiver :

Pour les professionnels : la déchèterie la plus proche se situe à Malleville-sur-le-Bec. Le formulaire d’identification est disponible en téléchargeant sur le site SDOMODE : www.sdomode.fr

 

 

Commissions Municipales

Les commissions municipales travaillent à la préparation des dossiers et projets soumis au vote des élus en séance plénière du conseil municipal. Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le conseil municipal est seul décisionnaire. Le Maire est le président de droit des commissions municipales.

Organisation des commissions municipales :

Scolaire : LECLERC Marie-Françoise, CAPELLE Christiane, GREMONT Charline, VITTECOQ Caroline.

Finances : LECLERC Marie-Françoise, GRIETENS Eric, CAPELLE Christiane.

Urbanisme et défense extérieure incendie :  LASMARTRES Christophe, GRIETENS Eric, LAVEILLE Olivier, CAPELLE Christiane.

Voirie et sécurité routière :  WELKE Delphine,  LASMARTRES Christophe, GRIETENS Eric, RENARD Eric.

Environnement, patrimoine, développement durable et cadre de vie : WELKE Delphine, DIERICK Ophélie.

Travaux et bâtiments : CAPELLE Christiane, GRIETENS Eric, CUIGNEZ Rémy.

Communication : LAVEILLE Olivier, DIERICK Ophélie, CUIGNEZ Rémy.

Vie locale : GREMONT Charline, CUIGNEZ Rémy, VITTECOQ Caroline, CAPELLE Christiane

Cimetière : LAVEILLE Olivier, CUIGNEZ Rémy

Culture, mémoire et citoyenneté : DIERICK Ophélie, GREMONT Charline, VITTECOQ Caroline

Présentation

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Berthouville est une petite commune du nord ouest de la France, située dans le département de l’ Eure (27) et de la région Haute-Normandie. Elle fait partie de l’ Intercom Bernay Terre de Normandie.

Les 314 habitants du village de Berthouville vivent sur une superficie totale de 7,53 km2 avec une densité de 36 habitants par km2 et une moyenne d’altitude de 160 m. Depuis le dernier recensement de 1999 à 2008, la population est passée de 259 à 314 et a fortement augmenté de 10,81%.

Toponymie :

Bertouvilla au XIIe siècle, la ferme de Bertoldus, nom d’homme germanique qui survit dans le patronyme Bertoult ou Bertout. Cependant, on ignore le nom celto-latin de Berthouville, car le toponyme actuel n’est pas antérieur à la période carolingienne.

Délibérations du Conseil Municipal


Année 2026

Délibérations du 27 avril 2026

 

Délibérations du 20 avril 2026

 

Délibérations du 23 mars 2026

 

Délibérations du 17 mars 2026

 

Délibérations du 2 mars 2026