Archives des délibérations du conseil municipal


Année 2023

Délibérations du 8 décembre2023

Délibérations du 29 septembre 2023

Délibérations du 16 juin 2023

Délibérations du 12 mai 2023

Délibérations du 03 avril 2023

 

Délibérations du 10 mars 2023

 

Délibérations du 27  janvier 2023

 


Année 2022

Délibérations du 07 octobre 2022

Délibérations du 17 juin 2022

 

Délibérations du 08 avril 2022

 

Délibérations du 21  février 2022

 


Année 2021

Délibérations du 26 novembre 2021

Délibérations du 5 novembre 2021

 

Délibérations du 15 octobre 2021

 

Délibérations du 1er juillet 2021

 

Délibérations du 24 juin 2021

 

 

Délibérations du 16 avril 2021

 

Délibérations du 19 mars 2021

 

Délibérations du 12 février 2021

 

Année 2020

Délibérations du 2 novembre 2020

 

Délibérations du 17 juillet 2020

 

Délibérations du 10 juillet 2020

 

Délibérations du 3 juillet 2020

 

Délibérations du 28 février 2020

 

Délibérations du 31 janvier 2020


Année 2019

 

 


Année 2018

 


Année 2017


Année 2016

 


Année 2015


Année 2014

Informations pratiques

Les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Elles se tiennent habituellement en mairie, salle du Conseil Municipal. Durant toute la séance, le public écoute les débats, mais n’y participe pas.

Les prochaines séances se tiendront aux dates suivantes et sous toutes réserves de modifications en cas d’urgence : l’ordre du jour est affiché devant la mairie dans le tableau prévu à cet effet.

Prochaine réunion du conseil municipal : date à venir 

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune.

Les séances sont publiques.

Il se compose de 11 membres :

LECLERC Marie-Françoise : Maire
LEGRIX Davy : 1er adjoint
CAPELLE Christiane : 2nde adjointe

AUMONT Alexis : Conseiller Municipal
CEDEYN Jean-Claude : Conseiller Municipal
DESCHAMPS Patrick : Conseiller Municipal
LASMATRES Christophe : Conseiller Municipal
LAVEILLE Olivier : Conseiller Municipal
LE HALPERT Patrick : Conseiller Municipal
MORIN Olivier : Conseiller Municipal
WELKE Delphine : Conseillère Municipale

Gestion des déchets

LE TRI SÉLECTIF

Concrètement, les pots, les barquettes et autres tubes et sachets en plastique seront acceptés dans les bacs jaunes (en plus des autres emballages déjà admis

Ainsi, tous les emballages et tous les papiers se trieront pour rendre le geste de tri beaucoup plus simple.

Les papiers et cartonnettes dans les colonnes d’apport volontaire :

 Exemple pour Berthouville : 11 kg/hab, Le SDOMODE : 13 kg/hab

Les emballages en verre dans les colonnes d’apport volontaire :

Exemple pour Berthouville : 34,42 kg/hab, Le SDOMODE : 34 kg/hab

En 2024, la tarification incitative est mise en place.

> Guide pratique tarification incitative

Ordures ménagères et tri sélectif (informations générales) :

Les collectes des ordures ménagères (hebdomadaire) et celle du tri sélectif (1 fois tous les 15 jours) sont réalisées sur un même jour (le jeudi) selon un calendrier annuel par tournée de collecte disponible ci-dessous :

Déchèteries :

Ce service est gratuit pour les particuliers . Fermeture les jours fériés

Cliquez sur le lien pour connaître des horaires d’été des déchèteries mises à votre service 

Cliquez sur le tableau pour connaître les horaires d’hiver :

Pour les professionnels : la déchèterie la plus proche se situe à Malleville-sur-le-Bec. Le formulaire d’identification est disponible en téléchargeant sur le site SDOMODE : www.sdomode.fr

 

 

Commissions Municipales

Les commissions municipales travaillent à la préparation des dossiers et projets soumis au vote des élus en séance plénière du conseil municipal. Elles n’ont aucun pouvoir de décision. Le conseil municipal est seul décisionnaire. Le Maire est le président de droit des commissions municipales.

Organisation des commissions municipales :

Scolaire : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, CAPELLE Christiane, WELKE Delphine

Finances : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, DESCHAMPS Patrick. CAPELLE Christiane

Urbanisme et défense extérieure incendie : AUMONT Alexis, LEGRIX Davy, LASMARTRES Christophe

Voirie et sécurité routière, environnement, patrimoine, développement durable et cadre de vie : LECLERC Marie-Françoise, MORIN Olivier, CEDEYN Jean-Claude, DESCHAMPS Patrick, WELKE Delphine,  Christophe LASMARTRES

Travaux et bâtiments : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, MORIN Olivier, CEDEYN Jean-Claude, DESCHAMPS Patrick.

Communication : LECLERC Marie-Françoise, LAVEILLE Olivier

Vie locale : LECLERC Marie-Françoise, AUMONT Alexis, WELKE Delphine

Cimetière : LECLERC Marie-Françoise, LAVEILLE Olivier, CAPELLE Christiane, LEGRIX Davy

Centre communal d’action sociale (CCAS) : LECLERC Marie-Françoise, LEGRIX Davy, LAVEILLE Olivier, CAPELLE Christiane, AUMONT Alexis, WELKE Delphine

Présentation

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Berthouville est une petite commune du nord ouest de la France, située dans le département de l’ Eure (27) et de la région Haute-Normandie. Elle fait partie de l’ Intercom Bernay Terre de Normandie.

Les 314 habitants du village de Berthouville vivent sur une superficie totale de 7,53 km2 avec une densité de 36 habitants par km2 et une moyenne d’altitude de 160 m. Depuis le dernier recensement de 1999 à 2008, la population est passée de 259 à 314 et a fortement augmenté de 10,81%.

Toponymie :

Bertouvilla au XIIe siècle, la ferme de Bertoldus, nom d’homme germanique qui survit dans le patronyme Bertoult ou Bertout. Cependant, on ignore le nom celto-latin de Berthouville, car le toponyme actuel n’est pas antérieur à la période carolingienne.

Délibérations du Conseil Municipal


Année 2024

Délibérations du 31 mai 2024

 

Délibérations du 08 avril 2024

 

Délibérations du 15 mars 2024

 

Délibérations du 09 février 2024