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Listes électorales

Comment s’inscrire sur les listes électorales ?

L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen obligatoire à BERTHOUVILLE à 16 ans. En dehors de cette situation, l’inscription sur les listes électorales est obligatoire et doit faire l’objet d’une démarche volontaire.
Vous pouvez vous inscrire :

En vous présentant à la Mairie, ou sur le site -public.fr ou via France Connect

Pièces à fournir

Pour une première inscription ou une arrivée dans la commune :

  • une pièce d’identité en cours de validité ou expirée depuis moins d’un an, permettant d’établir la nationalité française,
  • un justificatif de domicile : une quittance de loyer ou une facture (eau, électricité, gaz, téléphone portable ou fixe)  datée de moins de 3 mois.

Si vous avez déménagé à l’intérieur de la commune, vous devez uniquement fournir un justificatif de domicile.

 

Inscription automatique des jeunes de 18 ans

Tous les ans, la mairie reçoit de l’Insee les informations établies sur la base du recensement citoyen obligatoire. Cette démarche est obligatoire pour les jeunes français à partir de 16 ans en vue de participer à la journée défense et citoyenneté. Elle permet également d’être inscrit automatiquement sur les listes électorales.

ATTENTION : le jeune majeur est inscrit automatiquement à condition de s’être fait recenser dans les trois mois suivant son seizième anniversaire et de résider à la même adresse. Si le recensement est effectué tardivement ou si la personne a déménagé depuis son recensement, il peut arriver qu’elle ne soit pas inscrite sur les listes électorales. Le jeune majeur doit alors accomplir la procédure de l’inscription volontaire ou s’adresser au tribunal d’instance.

 

 Pour les ressortissants de l’Union européenne

Les citoyens orginaires d’un des pays de l’Union européenne ont la possibilité de s’inscrire sur les listes électorales complémentaires pour voter aux élections municipales et/ou aux élections européennes.
Ils sont soumis aux mêmes conditions d’accès que les citoyens français.

Pièces à fournir

  • une pièce d’identité du pays d’origine en cours de validité ou expirée depuis moins d’un an,
  • un justificatif de domicile datant de moins de trois mois.

Vous pouvez vous inscrire :

  • en ligne via le site Service public (pour les élections européennes, pour les élections municipales)
  • par correspondance : en téléchargeant les formulaires suivants (pour les européennes, pour les municipales) que vous devez compléter et adresser avec les justificatifs à l’hôtel de ville.
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Les Décès

La déclaration de décès est réalisée par les pompes funèbres auprès de la mairie pour tous les décès survenus sur le territoire de la commune de BERTHOUVILLE.

Pour avoir plus d’informations pour faire face au décès d’un proche, vous pouvez vous orienter grâce au guide en ligne sur le site Service public

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Jury d’Assises

 

 

Les jurés d’assises participent, aux côtés des magistrats professionnels, au jugement des crimes dans le tribunal de grande instance ou la cour d’appel de leur secteur. Les personnes désignées jurés ont l’obligation de répondre à la convocation de la justice.

Comment sont désignés les jurés d’assises ?

Chaque année, en mai, les communes de France tirent au sort des citoyens à partir de la liste électorale française pour être jurés d’assises.

Le nombre de jurés est fixé selon la population de la ville et son statut.

En mai, chaque juré reçoit alors un courrier de la mairie lui signalant qu’il est inscrit sur la liste préparatoire (titulaire) ou la liste spéciale (suppléant) transmise au tribunal de grande instance pour la constitution des jurés d’assises de la prochaine année civile.

En cas d’empêchement majeur, le citoyen peut alors faire un recours auprès du président de la commission des jurés d’assises avant le 1er septembre.

La décision revient à cette commission. Elle étudie tous les dossiers, statue sur les demandes de dispense puis procède au tirage au sort de « la liste annuelle » (jurés confirmés).

Quelles sont les conditions préalables pour être juré ?

Une personne doit réunir toutes ces conditions pour pouvoir être juré d’assises :

  • être de nationalité française,
  • avoir au moins 23 ans,
  • savoir lire et écrire en français,
  • ne pas se trouver dans un cas d’incapacité ou d’incompatibilité avec les fonctions de jurés

Une personne présente sur la liste annuelle exercera-t-elle obligatoirement les missions de juré ?

Non, car pour chaque session d’assises, les présidents de tribunal de grande instance et de la cour d’appel, ou leurs délégués, tirent au sort publiquement 24 jurés, à partir de la liste annuelle.

Les jurés titulaires et suppléants sont ensuite convoqués par le greffier de la cour d’assises. Ils ont l’obligation de répondre à la convocation. Avant chaque affaire, un nouveau tirage au sort sera effectué parmi ces jurés. Ils peuvent être refusés par l’accusé ou le ministère public. Ainsi, être sur la liste annuelle ne veut pas dire que le juré siégera.

Comment faire avec mon employeur ?

Seule la commission peut déterminer si l’activité professionnelle représente un “empêchement majeur” à l’exercice de la fonction de juré d’assises. A défaut de dispense, l’employeur a l’obligation de libérer le salarié. Cette absence est considérée comme un congé sans solde. Le juré n’a pas à prendre ces jours de ses congés payés. Celui-ci percevra une indemnité de session (82,88€ par jour) en remplacement de son salaire. D’autres indemnités sont prévues (transport, séjour, perte de revenu professionnel).

Peut-on refuser d’être juré d’assises ?

Non. Un juré qui ne se présenterait pas le jour de l’audience -et n’aurait pas un motif légitime- est passible d’une amende de 3 750€.

Plus d’infos sur « service public »

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Eglise Saint Pierre

 

L’église Saint-Pierre de BERTHOUVILLE est édifiée selon un plan longitudinal.

Elle est orientée et terminée par un chevet semi-circulaire.

L’extrémité du côté sud est percée d’une porte rectangulaire surmontée d’un oculus.  Les trois travées du vaisseau central sont délimitées par des contreforts et ajourées par des baies en arc brisé sur le mur sud, et par des baies en arc plein-cintre au côté nord. Une tour-clocher est accolée à la dernière travée du côté nord.

La flèche polygonale repose sur une base carrée dont chaque face est pourvue de deux oculi.

Une petite annexe est accolée à la tour-clocher entre son mur est et le côté nord du chœur. La toiture à double-pan de l’église se termine en croupe au niveau du chevet, qui est aveugle.

L’église est d’origine romane mais très remaniée jusqu’au XIXe siècle. Elle dépend de la paroisse Saint-Martin.

Email : paroissest-martin@wanadoo.fr
Tél : 02.32.44.81.88

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Aide aux devoirs

Pour les enfants scolarisés à l’école de BERTHOUVILLE.

Cet atelier aura donc lieu le lundi  de 16h40 à 17h45, à la mairie salle du 1er étage 

Pour une plus grande efficacité le groupe d’enfants à encadrer ne devra pas excéder le nombre de 8.

Toutefois si le nombre d’enfants inscrits est plus important nous mettrons en place une deuxième session pour l’aide aux devoirs.

ATTENTION ! Il faut être adhérent de l’association pour pouvoir participer à cet atelier.

Contact : Association Lézarts et les Mots
Tel : 07.82.18.42.84
Email : Animation.lezartsetlesmots@gmail.fr
Site Web : www.lezartsetlesmots.com
Facebook : Lezarts et les mots

 

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Lezarts et les mots

 

L’association Lezarts et les mots vous propose des ateliers informatiques

pour apprendre ou se perfectionner, dans un cadre ludique et convivial.

Deux groupes seront mis en place, un pour les débutants et un pour ceux qui le sont moins.

Où ?

A la mairie de BERTHOUVILLE, salle du 1er étage de la mairie

Quand ?

Le mardi : cours individuels de  14h00 à 18h00
Le vendredi  : cours collectifs de 9h00 à  12h00 

L’association a mis en place des séances de cours individualisés de 30 minutes afin de vous aider au mieux dans vos démarches personnelles et répondre toujours plus à vos besoins.

 Thématiques abordées dans les cours collectifs ou individuels :

  • BUREAUTIQUE ET TRAITEMENT DE TEXTE (notamment avec Word, Excel et PowerPoint)
  • LE NAVIGATEUR INTERNET (comment se servir du navigateur, effectuer une recherche…)
  • LA BOITE MAIL (créer une adresse mail, gérer sa boite mail et la liste de contact, envoyer et recevoir un mail avec ou sans pièce jointe…)
  • LA PHOTOGRAPHIE (transfert de photo, différents site pour les retouches photo…)
  • PROTEGER SON ORDINATEUR (antimalware, antivirus que sont-ils ? A quoi servent-ils, protéger ses données personnelles…)
  • SITES INTERNET/ACHATS WEB (comment aller sur un site, vérifier que ce n’est pas une arnaque et que les paiements sont bien sécurisés…)

Contact : Association Lézarts et et Mots
Tel : 07.82.18.42.84
Email : Animation.lezartsetlesmots@gmail.fr
Site Web : www.lezartsetlesmots.com
Facebook : Lezarts et les mots

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Passeport

Les demandes de passeports se font à la mairie de BRIONNE où un système de rendez-vous a été mis en place.
Appelez au 02.32.47.32.20 pour prendre rendez-vous.
Munissez-vous de votre demande de titre dûment remplie, et les pièces nécessaires à l’établissement de votre dossier.
Deux possibilités pour faire votre demande :
Faire sa pré-demande en ligne
Remplir le CERFA en majuscules à l’encre noire et le déposer à la Mairie le jour du rendez-vous.
Pour les passeports
Pour les demandes de passeports, les personnes doivent se munir des timbres fiscaux au tarif en vigueur, au bureau de la poste ou sur le site du service-public.fr : https://timbres.impots.gouv.fr
Attention ! Les photos d’identité présentées doivent être de moins de 6 mois à la date de la demande.
 Photo conforme
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10619
 Déclaration de perte
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R13630

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Conseil Municipal

Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue chargée de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune.

Les séances sont publiques.

Il se compose de 11 membres :

LECLERC Marie-Françoise : Maire
LEGRIX Davy : 1er adjoint
CAPELLE Christiane : 2nde adjointe

AUMONT Alexis : Conseiller Municipal
CEDEYN Jean-Claude : Conseiller Municipal
DESCHAMPS Patrick : Conseiller Municipal
LASMATRES Christophe : Conseiller Municipal
LAVEILLE Olivier : Conseiller Municipal
LE HALPERT Patrick : Conseiller Municipal
MORIN Olivier : Conseiller Municipal
WELKE Delphine : Conseillère Municipale

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Travaux projetés et réalisés

Restauration du monument aux Morts

 

 

A l’avenir, le Conseil Municipal envisage la restauration totale des plaques nominatives des enfants de BERTHOUVILLE morts pour la FRANCE.

Appels à projets avec l’Intercommunalité

1 – Restaurons nos mares

 

 

 

 

  • Consulter le plan aménagement de la mare du monument aux Morts : ici
  • Consulter le plan aménagement et financement de la restauration de la Mare du Trésor dite du Bourg : ici
  • Restauration de la mare du Villeret : celle-ci a été nettoyée et curée, toujours dans le programme de “Restaurons nos mares” financé par l’Intercommunalité.

2 – Aménagement du Jardin des Souvenirs

Projet pédagogique avec le chantier d’Insertion de l’Intercommunalité Bernay Terres de Normandie

 

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Arrêté archives communales

Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321‐2, L. 1421 1‐7 à 11 et articles R 317‐1 à R317‐4 sur les archives communales,
Vu la loi n° 79‐18 du 3 janvier 1979 sur les archives ;
Vu le décret n°79‐1038 du 3 décembre 1979 relatif à la communicabilité des documents d’archives publiques,
Vu la loi n° 80‐532 du 15 juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance,
Vu la circulaire de la Direction des Archives de France 141114 / 3244 du 16 juin 1983 précisant l’interdiction de photocopier les actes d’Etat‐civil,
Vu la circulaire de la Direction des Archives de France AD 22000/5254 du 4 novembre 1983 interdisant la copie de documents reliés,
Vu le décret n° 88‐849 du 28 juillet 1988 relatif au contrôle scientifique et technique de l’Etat sur les archives des collectivités territoriales,
Vu la circulaire de la Direction des Archives de France 2751 du 15 juin 1995 relative à la communication des documents d’archives à partir de supports de substitution,
Vu la loi n° 2008‐696 du 15 juillet 2008 relative aux archives publiques,

ARTICLE 1 :
Afin de sauvegarder l’état des registres paroissiaux, registres d’état civil et de délibérations, de ne plus les fragilisés par une fréquence accrue de photocopies, leur communication ne pourra être possible qu’à partir d’un support de substitution,

ARTICLE 2 :
La photocopie des documents reliés, fragiles, en mauvais état et de grandes dimensions est exclue.
La photographie argentique ou numérique sans flash est autorisée.

ARTICLE 3 :
Le personnel chargé de transmettre les informations demandées devra se conformer au présent arrêté.

ARTICLE 4 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur.

Fait à BERTHOUVILLE, le 1er mars 2016,

Le Maire,
LECLERC Marie-Françoise

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Rentrée scolaire 2025 / 2026

Voir le calendrier-scolaire-2025-2026-avec-jours-feries

Veuillez consultez les documents relatifs aux règlements intérieurs et paiement en ligne de la cantine

 Règlement intérieur de la cantine scolaire Berthouville 2025-2026

Règlement cour récréation tps midi rentrée scolaire 2025-2026

Dossier d’inscription Fiche cantine Berthouville 2025-2026

Paiement en ligne de la cantine : mode d’emploi. Voir le document

Menus d’Octobre

 

Menus de Novembre

 

Menus de Décembre

 

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Moto Club Berthouvillais

Sport mécanique

 

Renseignements auprès de Monsieur Sylvain DORLEANS ou se présenter dans les locaux du club au Hameau du Plessis à Saint Cyr de Salerne.

Le terrain d’entraînement est ouvert le samedi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, aux licenciés de la FFM et UFOLEP à jour, et OBLIGATOIRE.

Lieu : Hameau du Plessis – 27800 Saint Cyr de Salerne.

Email : mc.berthouvillais@hotmail.com
Mobile : :   06 80 96 95 25
Facebook : MC BERTHOUVILLAIS Public Group

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Urbanisme

LES RÈGLES D’URBANISME : demandes de travaux ?

Cliquez sur l’image pour l’agrandir.

A. DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX

Construction nouvelle (garage, abri de jardin…) ou travaux sur une construction existante ayant pour résultat la création d’une surface de plancher ou d’une emprise au sol comprise entre 5 m² et 20 m².
– Pour les travaux sur une construction existante, ce seuil est porté à 40 m² si la construction est située en zone UB du PLU ;
– Construction d’une piscine dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 100 m² non couverte ou dont la couverture (fixe ou mobile) a une hauteur au-dessus du sol inférieure à 1,80 m,
– Travaux modifiant l’aspect initial extérieur d’une construction (par exemple, remplacement d’une fenêtre ou porte par un autre modèle, percement d’une nouvelle fenêtre, choix d’une nouvelle couleur de peinture pour la façade),
– Travaux de ravalement s’ils se déroulent dans un espace faisant l’objet d’une protection particulière (par exemple, abord d’un monument historique) ou s’ils modifient l’aspect extérieur du bâtiment
– Changement de destination d’un local (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation) sans modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment,
– Réalisation d’une division foncière notamment pour en détacher un ou plusieurs lots.
– Création de murets et clôtures
– Construction d’une serre dépassant 1,80 m de hauteur

B. PERMIS DE CONSTRUIRE


Le dépôt d’un permis de construire est obligatoire dans les cas suivants :
Travaux créant une nouvelle construction, à l’exception :
– des constructions dispensées de toute formalité comme les piscines de moins de 10 m² ou les abris de jardin de moins de 5 m²,
– et de celles qui doivent faire l’objet d’une déclaration préalable.

 

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Histoire

 LE TRESOR DE BERTHOUVILLE :

Cet article est un extrait du magazine Sciences et Avenir n°850 (décembre 2017)

 L’histoire exceptionnelle de ce trésor méconnu débute comme une fable de La Fontaine : alors qu’il laboure pour la première fois le champ qu’il vient d’acquérir, Prosper Taurin, paysan normand, tombe sur une tuile ce 20 mars 1830. Une vraie tuile romaine… qui recouvre un trésor enfoui là depuis 1700 ans dans une fosse maçonnée.

Superstitieux – un trésor “peu catholique” ne se touchant pas avec les mains -, il dégage chaque pièce à la pioche… en abîmant ainsi irrémédiablement certaines. Apparaissent des plats, des coupes décorées, des bijoux, des monnaies, des lingots et des statues dont celle du dieu Mercure.
L’ensemble témoigne d’un travail de métallurgie et de joaillerie d’une rare finesse.

Prosper Taurin, qui veut fondre tout cet argent, le montre alors discrètement à Auguste Le Prévost, fondateur d’une société savante d’historiens et d’archéologues. Ce dernier, comprenant sa valeur, s’empresse de publier une première description dans la presse locale… qui provoque aussitôt une âpre concurrence entre deux éminentes institutions parisiennes !

La Maison du roi – Louis Philippe en cette monarchie de Juillet – décide de l’acquérir par l’intermédiaire de son Cabinet des médailles. Mais le musée du Louvre, plus véloce, propose 14.500 francs à Prosper Taurin, avant de se retrouver dans l’incapacité de débloquer la somme.

Désiré-Raoul Rochette, conservateur du Cabinet des médailles de la Bibliothèque royale, la future BNF, en profite pour contre-attaquer en proposant 15.000 francs… qu’il ne possède pas non plus. Qu’à cela ne tienne ! Il emprunte à un grand marchand parisien, ce qui sera très mal vu, et dame ainsi le pion au Louvre. L’histoire ne dit pas ce qu’il advint de Prosper Taurin, une fois fortune faite.

INCROYABLE.  Ils s’oxydaient inexorablement depuis des décennies.

 Quatre-vingt-quinze objets en argent, dont quinze pièces exceptionnelles des Ier et IIe siècles, avaient peu à peu sombré dans l’oubli, tassés dans une seule vitrine du Cabinet des médailles de la Bibliothèque nationale de France à Paris. Quand, soudain, ce fut le “rêve américain” ! “Les responsables du J. Paul Getty Museum de Los Angeles nous ont proposé de le restaurer gratuitement, raconte, encore surprise, Mathilde Avisseau-Broustet, conservatrice au département des monnaies, médailles et antiques de la BNF, à l’origine de cette renaissance. Nous leur avons donc confié les objets pour qu’ils les analysent dans leur laboratoire spécial.” Et voilà qu’après sept longues années d’exil dont quatre de restauration, le “trésor de Berthouville” – du nom de la commune de l’Eure où il a été découvert – est enfin de retour dans l’Hexagone. Considéré comme l’un des plus beaux jamais mis au jour.

 Il a été la vedette d’une exposition temporaire à Arles intitulée “Le luxe dans l’Antiquité” ainsi  qu’à Copenhague (Danemark) « The Berthouville Silver Teasure and Roman Luxury »

Des destinations bien lointaines, certes;  mais qui en valaient bien le détour; à vous d’en juger d’après ces quelques clichés. (Souvenirs visite à Copenhague juillet 2018)